CENTRES DE
CONTRÔLES TECHNIQUES (CCT)
Pour les Centres de
Contrôles Techniques (CCT)
Nous proposons de garantir les Centres de Contrôles Techniques VL et de Catégorie L (même en création)
Les Cibles
Le Centre de Contrôles Techniques automobile appartenant à un réseau ou indépendant pour :
Les véhicules terrestres à moteurs de moins de 3t5 de PTAC
Les véhicules terrestres à moteurs de catégorie L
Les « Plus » produit
Une offre packagée incluant le Bâtiment, les véhicules confiés, le véhicule propriété et la Responsabilité Civile Professionnelle
Les Clauses spécifiques
-Pertes financières :
Pertes d’exploitation (PE) 90 % CA annuel réel HT
Période d’indemnisation (PI) / 12 mois
PE suite à dommages électriques
PE suite à bris de machines
Pertes de la valeur vénale du fonds de commerce
Frais de remplaçant suite à accident corporel
Rééquipement à neuf pendant 2 ans du matériels, machines, moteurs et transformateurs électriques à usage professionnel
En Dommages aux Biens
Incendie et évènements annexes
Catastrophes naturelles
Tempête, grêle et neige, gel
Attentats, Vandalisme
Dégâts des eaux
RC à l’égard du propriétaire, des voisins et des tiers
Dommages aux appareils électriques
Bris de machines
Bris de glaces
Vol
En AUTO (véhicules confiés et propriété sont assurés en tous risques)
Responsabilité civile automobile
Dommages subis par conducteur
Dommages accidentels
Incendie du véhicule
Catastrophes naturelles
Evénements naturels
Attentats
Vandalisme du véhicule
Vol du véhicule
Bris de glaces du véhicule
Dommages au contenu des véhicules
En RC et PJ
RC Entreprise exploitation et après livraison
RC dommages aux véhicules confiés (à l’occasion d’interventions du sociétaire ou de ses préposés)
Défense recours exploitation
Défense recours automobile
Protection juridique professionnelle
Le souscripteur
Propriétaire exploitant
Locataire exploitant
Exclusions
Risque situé en Zone inondable -vérification sur : georisques et geoportail
Risque situé en Quartier Prioritaire – vérification sur : quartiers prioritaires
Entreprise en RJ ou LJ
Risque résilié pour sinistre ou non-paiement de primes
Risque situé dans un immeuble de grande hauteur (+ 28 mètres de hauteur)
Risque situé dans un grand ensemble immobilier ( + de 20 000 m2)
Affaires résiliées pour sinistre ou pour non-paiement de cotisations,
Risque situé dans un château ou dans un bâtiment classé ou inscrit en totalité ou en partie à l’inventaire des monuments historiques,
Risque dont les locaux sont sans affectation professionnelle ou vacants (absence de location),
Risque dont les locaux sont voués à la démolition, en ruine, ou en mauvais état d’entretien,
Centre de Contrôle Technique Poids-Lourds (+ de 3T5)
Questionnaire en ligne à compléter
Documents à fournir
Antécédents sinistres sur les 36 derniers mois (sauf création)
K-bis
Cartes grises des véhicules « propriété »
Déclaration des bénéficiaires effectifs + CI du ou des gérants
Territorialité
France métropolitaine (à l’exclusion de la Corse et des DROM COM
Paiement annuel avec fractionnement trimestriel, semestriel, ou annuel
Nous assurons aussi :
Transport Publics de
Marchandises
Transport Publics de
Voyageurs
Véhicule de location
sans chauffeur
Transport pour
Propre Compte
