TRANSPORT PUBLIC
DE MARCHANDISES (TPM)

Pour les Transporteurs
Publics de Marchandises (TPM)

Nous proposons de garantir les véhicules de toutes les entreprises dont l’activité est le transport public de marchandises, qu’il s’agisse d’une société en création ou d’une entreprise dont la flotte peut atteindre 100 moteurs.

En RC circulation et/ou en dommages avec ou sans perte financière, nous nous intéressons aux transports traditionnels, frigorifiques, en citerne, exceptionnels, aux déménageurs, camions-toupies, à double-ponts, aux bennes, plateaux, porte-engins, savoyardes, tautliners et d’autres encore.

Les Cibles
Les entreprises dont l’activité professionnelle principale est le transport de marchandises à titre onéreux pour le compte d’un tiers.

Les « Plus » produit
Mise en place d’un contrat flotte à partir
du 1er véhicule en plus de 3,5T
Contrat non soumis à la clause bonus / malus
Garanties sur-mesure à la demande du souscripteur
Entreprise en création (minimum 5 véhicule en plus de 3,5T)
Pas de franchise en RC circulation
Pas de franchise en bris de glace
Cas Particulier de la Messagerie : 30 mois d’antécédents et minimum 5 véhicules

Clauses spécifiques
Dispositions spéciales dérogeant aux conditions générales automobiles
Extension de garantie remorques et semi-remorques indéterminées sur le risque RC circulation
Véhicule de remplacement
Transport pour le compte d’un seul tiers
Garantie « Valeur à neuf »
Garantie « Encours financier »
Police à régularisation trimestrielle au prorata temporis sur flotte de moins de 25 véhicules
Police à révision annuelle du parc à la demi différence au-delà de 25 véhicules
Transports occasionnels/réguliers de matières dangereuses conditionnées en extension sur la garantie Responsabilité Civile
Transports occasionnels/réguliers de matières dangereuses conditionnées en extension sur les risques de Dommages subis par les véhicules
Dommages sur semi remorque indéterminée
Garantie des véhicules transportés en cours de chargement et de déchargement
Garantie des engins de chantiers
Clause de révision de la prime en fonction des résultats

Les garanties
Garanties RC circulation et Protection juridique
Garanties Dommages Tout Accident
Incendie et Vol
Bris de glace
Assistance aux chauffeurs
Tierce Crédit
Assistance au véhicule
Perte financière

Franchises dommages
Bris de glace sans franchise
Franchise uniforme par type de véhicule en Vol et Incendie et en Dommages Tout Accident

Les inclusions
Assistance au chauffeur

Les extensions
Assistance au véhicule
Si garanties Dommages Tout Accident souscrites, possibilité de :
– relevage remorquage
– immobilisation
– informatique embarquée
– valeur à neuf

Le souscripteur
Société ou souscripteur représenté(e) par ou pour le compte d’un collaborateur
Société pour le compte de l’ensemble des conducteurs salariés non dénommés

Le conducteur
Le souscripteur et les salariés
Le véhicule immatriculé en France métropolitaine
La carte grise peut être établie soit au nom du souscripteur soit au nom d’une société de crédit ou de leasing

Les exclusions
Entreprises qui utilisent une société de domiciliation pour les moins de 3,5T
Location de véhicules sans chauffeur
Activité de transport privé de marchandises ou de propre compte
Activité de transport de personnes à titre onéreux
Transport de marchandises en véhicules à 2 roues ou 3 roues, voiturettes
Flotte de véhicules essentiellement constituée d’engins
Transport de matières dangereuses de classe 1 (a – substances explosives, b – munitions, c – artifices) et 7 (matières radioactives)
Flotte essentiellement constituée de véhicules de société
Convoyage
Transport Public de Voyageurs

Les usages
Fret de marchandises diverses et ordinaires
Messagerie, livraison
Transport frigorifique
Transport par benne
Transport de matières dangereuses comburantes, corrosives et inflammables conditionnées ou en citerne
Déménagement
Transport de véhicules
Transport de béton
Transport par citerne

Relevé d’information
Pour une flotte, il sera fourni un relevé d’information de l’assureur pour une période minimale de 36 mois

Sont exclus
Les souscripteurs ayant fait l’objet d’une résiliation pour sinistralité
Les souscripteurs ayant fait l’objet d’une résiliation pour non paiement des primes, d’une nullité de contrat pour fausse déclaration
Les souscripteurs ayant fait l’objet d’une suspension, d’une annulation de permis

Modalités de souscription
Questionnaire de présentation de risque complété
Etat de parc et de garanties souhaitées par véhicule
Copie des cartes grises
Relevés d’information de la compagnie tenante sur les 36 derniers mois

Etendue territoriale
France – Union Européenne – Pays de la carte verte

CRM applicable
Pour une flotte, il sera fourni un relevé d’information non nominatif
Pour les mono véhicules, il sera fourni un relevé d’information nominatif au nom de l’assuré en qualité de souscripteur et de conducteur habituel ou occasionnel, pour chaque véhicule faisant l’objet d’une demande de garantie
Pour une société en début d’activité, il pourra être fourni une attestation de l’ancien employeur précisant les antécédents sinistres du chauffeur

Paiement des primes
Fractionnement trimestriel, semestriel ou annuel
Mensualisation du règlement possible sur 12 mois par prélèvement

Nous assurons aussi :

Transport Publics de
Voyageurs

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Véhicule de location
sans chauffeur

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Centre de Contrôles
Techniques

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Transport pour
Propre Compte

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Assistance aux Véhicules
et/ou aux Chauffeurs

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